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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGILE DU VELAY
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FRESH CAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRESH CAT
ARGILE DU VELAY, SAS

Numéro de dépôt :
96653611
Date de dépôt :
28/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2026

Présentation de la marque FRESH CAT

Déposée le 28 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGILE DU VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRESH CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARGILE DU VELAY domicilié(e) 6 allee des chevreuils - 69380 - LISSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 171 975 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARGILE DU VELAY, M. BERNARD Emmanuel domicilié(e) 6 allee des chevreuils - 69380 - LISSIEU - France.

La marque FRESH CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRESH CAT arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.

ARGILE DU VELAY a également déposé les autres marques suivantes : ARGILE VERTE DU VELAY UNIQUE ET NATURELLE , ARGILE DU VELAY UN MONDE PLUS SAIN PAR L ARGILE ! , LES SOINS D AVA


ARGILE DU VELAY, SAS - 6 allee des chevreuils - 69380 - LISSIEU - France - SIREN 380171975


ARGILE DU VELAY, M. BERNARD Emmanuel - 6 allee des chevreuils - 69380 - LISSIEU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2327914 - Publication au BOPI 2006-11-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Inscription le 28 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445115 - Publication au BOPI 2006-11-28

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de nature juridique n°450286 - Publication au BOPI 2007-03-14

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2016 n°2632065 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-11-10

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